AFIDOL – ASSOCIATION FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE, Association interprofessionnelle
Numéro de dépôt :
3863989
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/10/2021
Présentation de la marque HUILE d'OLIVE du MIDI de la FRANCE
Déposée le 5 octobre 2011 par la société AFIDOL – ASSOCIATION FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « HUILE d'OLIVE du MIDI de la FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la société AFIDOL – ASSOCIATION FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE domicilié(e) Siège social : Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier - 13626 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 027 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE domicilié(e) Maison des agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier - 13626 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque HUILE d'OLIVE du MIDI de la FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863989.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILE d'OLIVE du MIDI de la FRANCE est expirée depuis le 5 octobre 2021.
AFIDOL – ASSOCIATION FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE a également déposé les autres marques suivantes : OLIVES du MIDI de la FRANCE
AFIDOL – ASSOCIATION FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE, Association interprofessionnelle - Siège social : Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier - 13626 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 434027173
ASSOCIATION FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE - Maison des agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier - 13626 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628508 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olives) ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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