Déposée le 6 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFICIONADOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUGBY COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFICIONADOS domicilié(e) 631 chemin de la loubatere - 31330 - MERVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFICIONADOS, M. ARBOUCALOT MICHEL domicilié(e) 631 chemin de la loubatere - 31330 - MERVILLE - France.
La marque RUGBY COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFICIONADOS, sarl - 631 chemin de la loubatere - 31330 - MERVILLE - France
AFICIONADOS, M. ARBOUCALOT MICHEL - 631 chemin de la loubatere - 31330 - MERVILLE - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595203 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, bonneterie, chaussettes, chaussures de sport, sous-vêtements, tous ces produits étant destinés à la pratique du rugby.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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