Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAIN DE LA TERRE
AFICAR (AGENCE FRANCAISE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION AGRICOLE ET RURALE) EPIC

Numéro de dépôt :
3491896
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
TRAIN DE LA TERRE de AFICAR (AGENCE FRANCAISE D\'INFORMATION ET DE COMMUNICATION AGRICOLE ET RURALE) EPIC

Présentation de la marque TRAIN DE LA TERRE

Déposée le 30 mars 2007 par la société AFICAR (AGENCE FRANCAISE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION AGRICOLE ET RURALE) EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAIN DE LA TERRE »

Le déposant est la société AFICAR (AGENCE FRANCAISE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION AGRICOLE ET RURALE) EPIC domicilié(e) 78 RUE DE VARENNE,75349 PARIS SP 07 - 75349 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 159 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFICAR (AGENCE FRANCAISE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION AGRICOLE ET RURALE) domicilié(e) 78 RUE DE VARENNE,75349 PARIS SP 07 - 75349 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAIN DE LA TERRE est expirée depuis le 30 mars 2017.


AFICAR (AGENCE FRANCAISE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION AGRICOLE ET RURALE) EPIC - 78 RUE DE VARENNE,75349 PARIS SP 07 - 75349 - France - SIREN 490159795


AFICAR (AGENCE FRANCAISE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION AGRICOLE ET RURALE) - 78 RUE DE VARENNE,75349 PARIS SP 07 - 75349 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.