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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFIBEL
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SOMOTEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOMOTEC
AFIBEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
95575726
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2025

Présentation de la marque SOMOTEC

Déposée le 14 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFIBEL domicilié(e) 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 360 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE domicilié(e) 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE Cedex - France.

La marque SOMOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOMOTEC arrivera à expiration en date du 14 juin 2025.

AFIBEL a également déposé les autres marques suivantes : PAQUET MYSTERE POUR QUATRE PERSONNES , CADEAU SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES , GERARD LEVAUX , CORINNE BLONDEAU , BARBARA BELLANGER , Avec Afibel, l'élégance pour toutes les tailles ! , Afibel, elegance for you. , @FIBEL NETTEMENT PLUS FEMININ , DELPHINE FRANCOIS , COLIS SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES


AFIBEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 314360041


ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE - 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2005 n°2286060 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°487766 - Publication au BOPI 2008-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578372 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), boîtes en verre, figurines en porcelaine, objets d'art en porcelaine, vase de faïence

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.