Marque expirée - Marque en non vigueur

PAQUET SURPRISE POUR QUATRE PERSONNE
AFIBEL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96647144
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2016

Présentation de la marque PAQUET SURPRISE POUR QUATRE PERSONNE

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) AFIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAQUET SURPRISE POUR QUATRE PERSONNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFIBEL domicilié(e) 129 rue Colbert,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2325502) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 360 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent HEYTE Avocat ESPACE JURIDIQUE AVOCATS domicilié(e) 99 rue nationale,59800 LILLE (dossier no 2325502) - 59800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAQUET SURPRISE POUR QUATRE PERSONNE est expirée depuis le 22 octobre 2016.

AFIBEL a également déposé les autres marques suivantes : PAQUET MYSTERE POUR QUATRE PERSONNES , CADEAU SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES , GERARD LEVAUX , CORINNE BLONDEAU , BARBARA BELLANGER , Avec Afibel, l'élégance pour toutes les tailles ! , Afibel, elegance for you. , @FIBEL NETTEMENT PLUS FEMININ , DELPHINE FRANCOIS , COLIS SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES


AFIBEL SOCIETE ANONYME - 129 rue Colbert,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2325502) - 59650 - France - SIREN 314360041


Laurent HEYTE Avocat ESPACE JURIDIQUE AVOCATS - 99 rue nationale,59800 LILLE (dossier no 2325502) - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487765 - Publication au BOPI 2008-12-15

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325502 - Publication au BOPI 2006-10-19

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exceptiondes meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].