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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AFIBEL
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GROENLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROENLAND
AFIBEL, SA

Numéro de dépôt :
99769772
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque GROENLAND

Déposée le 13 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) AFIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROENLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFIBEL domicilié(e) 59493 VILLENEUVE D'ASCQ, 129 rue Colbert - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 360 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEBAS & Associés Avocats Maître Laurent HEYTE - France.

La marque GROENLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROENLAND est expirée depuis le 13 janvier 2009.

AFIBEL a également déposé les autres marques suivantes : PAQUET MYSTERE POUR QUATRE PERSONNES , CADEAU SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES , GERARD LEVAUX , CORINNE BLONDEAU , BARBARA BELLANGER , Avec Afibel, l'élégance pour toutes les tailles ! , Afibel, elegance for you. , @FIBEL NETTEMENT PLUS FEMININ , DELPHINE FRANCOIS , COLIS SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES


AFIBEL, SA - 59493 VILLENEUVE D'ASCQ, 129 rue Colbert - France - SIREN 314360041


SCP LEBAS & Associés Avocats Maître Laurent HEYTE - France


Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°487764 - Publication au BOPI 2008-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

- papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits n'ayant pas trait au Groenland ; articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. - produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison, linge de lit, linge debain, linge de table, couvertures de lit, couettes de lit, draps de lit.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).