Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPHINE FRANCOIS
AFIBEL, SAS

Numéro de dépôt :
3887308
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/01/2022
DELPHINE FRANCOIS de AFIBEL

Présentation de la marque DELPHINE FRANCOIS

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DELPHINE FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFIBEL domicilié(e) 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 360 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent HEYTE domicilié(e) 99 rue Nationale, BP 1289 - 59014 - LILLE CEDEX - France.

La marque DELPHINE FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPHINE FRANCOIS est expirée depuis le 9 janvier 2022.

AFIBEL a également déposé les autres marques suivantes : PAQUET MYSTERE POUR QUATRE PERSONNES , CADEAU SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES , GERARD LEVAUX , CORINNE BLONDEAU , BARBARA BELLANGER , Avec Afibel, l'élégance pour toutes les tailles ! , Afibel, elegance for you. , @FIBEL NETTEMENT PLUS FEMININ , COLIS SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES , AFIBEL


AFIBEL, SAS - 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France - SIREN 314360041


Laurent HEYTE - 99 rue Nationale, BP 1289 - 59014 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits en ces matière (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir sacs ; papier d'emballage, papier à lettre, linge de table en papier, mouchoir de poche en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, boite en carton ou en papier, écriteaux en papier ou en carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sachets, films, et feuilles, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, matières plastiques pour le modelage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, albums, almanachs, brochures, cachets [sceaux], caractères [chiffres et lettres], cartes, catalogues, circulaires, dessins, encres, encreurs (tampons), enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], fiches [papeterie], formulaires, gravures, images, impressions, journaux, journaux de bande dessinées, lithographies, livres, périodiques, photographies, postales (cartes), prospectus, publications, représentations graphique.

Bain (caleçons de –), bain (costumes de –), bain (maillots de –), bain (peignoirs de –), bas, blouses, body [justaucorps], bonneterie, bonnets, caleçons, casquettes, ceintures [habillement], châles, chambre (robes de –), chapeaux,, chemises, collants, combinaisons [sous vêtements], corps (lingerie de), corset (cache –), corsets, costumes, cuir (vêtements en –), culottes, dessous [sous-vêtements], dessus (vêtements de –), écharpes, foulards, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gaines [sous vêtements], gants [habillement], gilets, gorge (soutiens –), guêtres, habillement (articles d –), imperméables, jupes, lingerie de corps, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, saris, slips, sous-vêtements, soutiens gorge, tabliers [vêtements], tee-shirts, vestes, vêtements.

Communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail, communications (transcription de –), conseils commerciaux (informations et –) aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], documentation publicitaire (mise à jour de –), fichier central (recueil de données dans un –), gestion de fichiers informatiques, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en pages à buts publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicitaires (diffusion d'annonces –), publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.