Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3974449
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/01/2023
Présentation de la marque CHRISTINE MERCIER
Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFIBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CHRISTINE MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFIBEL domicilié(e) 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 360 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, M. HEYTE LAURENT domicilié(e) 99 rue Nationale, BP 1289 - 59014 - LILLE CEDEX - France .
La marque CHRISTINE MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTINE MERCIER est expirée depuis le 14 janvier 2023.
AFIBEL a également déposé les autres marques suivantes : PAQUET MYSTERE POUR QUATRE PERSONNES , CADEAU SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES , GERARD LEVAUX , CORINNE BLONDEAU , BARBARA BELLANGER , Avec Afibel, l'élégance pour toutes les tailles ! , Afibel, elegance for you. , @FIBEL NETTEMENT PLUS FEMININ , DELPHINE FRANCOIS , COLIS SURPRISE POUR QUATRE PERSONNES
Déposant :
AFIBEL, SAS - 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 314360041
Mandataire :
ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, M. HEYTE LAURENT - 99 rue Nationale, BP 1289 - 59014 - LILLE CEDEX - France
Historique :
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Classe 16 - Produit
Brochures ; catalogues ; catalogues de ventes par correspondance ; flyers ; images ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques ; prospectus ; publications imprimées ; revues (périodiques) ;
Classe 18 - Produit
Cannes ; cannes-sièges ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; roulettes (sacs à) ; sacs à dos ; sièges (cannes) ;
Classe 25 - Produit
Antidérapants pour chaussures ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; barrettes (bonnets) ; bas ; bas sudorifuges ; bas (talonnettes pour les bas) ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; bérets ; blouses ; boas (tours de cou) ; body (justaucorps) ; bonnetterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; caleçons de bain ; casquettes ; chasubles ; chaussettes ; fixe chaussettes ; supports chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; coiffures (chapellerie) ; col (cache) ; collants ; cols ; cols (faux) ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; corps (lingerie de) ; costumes ; couvre-oreilles (habillement) ; douche (bonnets de) ; écharpes ; espadrilles ; étoles (fourrures) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; gorge (soutiens) ; habillement (articles d') ; habits ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; leggins (pantalons) ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; costumes de plage ; chaussures de plage ; plastrons de chemises ; pochettes (habillement) ; ponchos ; porte-monnaie (ceintures – habillement) pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; robes chasubles ; sabots (chaussures) ; sandales ; semelles ; semelles intérieures ; slips ; souliers ; sous-vêtements ; sport (chaussures de) ; sport (souliers de) ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vêtements ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; sous-vêtements ; visières (chapellerie) ; voiles (vêtements) ; voilettes.