Déposée le 22 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFIBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ANNE DELECLUSE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFIBEL domicilié(e) 129 RUE COLBERT,59493 VILLENEUVE D'ASCQ - 59493 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 360 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT HEYTE AVOCAT domicilié(e) 99 RUE NATIONALE,59000 LILLE - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFIBEL SAS - 129 RUE COLBERT,59493 VILLENEUVE D'ASCQ - 59493 - France - SIREN 314360041
LAURENT HEYTE AVOCAT - 99 RUE NATIONALE,59000 LILLE - 59000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39
Produits en ces matière (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir sacs ; papier d'emballage, papier à lettre, linge de table en papier, mouchoir de poche en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, boite en carton ou en papier, écriteaux en papier ou en carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sachets, films, et feuilles, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, matières plastiques pour le modelage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, albums, almanachs, brochures, cachets [sceaux], caractères [chiffres et lettres], cartes, catalogues, circulaires, dessins, encres, encreurs (tampons), enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], fiches [papeterie], formulaires, gravures, images, impressions, journaux, journaux de bande dessinées, lithographies, livres, périodiques, photographies, postales (cartes), prospectus, publications, représentations graphiques, reproductions graphiques.
Bain (caleçons de –), bain (costumes de –), bain (maillots de –), bain (peignoirs de –), bas, blouses, body [justaucorps], bonneterie, bonnets, bottes, bottines, caleçons, casquettes, ceintures [habillement], châles, chambre (robes de –), chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussure, chemises, collants, combinaisons [sous vêtements], corps (lingerie de), corset (cache –), corsets, costumes, cuir (vêtements en –), culottes, dessous [sous-vêtements], dessus (vêtements de –), écharpes, espadrilles, foulards, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gaines [sous vêtements], gants [habillement], gilets, gorge (soutiens –), guêtres, habillement (articles d –), imperméables, jupes, lingerie de corps, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, saris, semelles, slips, souliers, sous-vêtements, soutiens gorge, tabliers [vêtements], tee-shirts, vestes, vêtements.
Communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail, communications (transcription de –), conseils commerciaux (informations et –) aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], documentation publicitaire (mise à jour de –), fichier central (recueil de données dans un –), gestion de fichiers informatiques, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en pages à buts publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicitaires (diffusion d annonces –), publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires.
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