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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AFHYMAT
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CILTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CILTEC
AFHYMAT, SA

Numéro de dépôt :
3655653
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
CILTEC de AFHYMAT

Présentation de la marque CILTEC

Déposée le 8 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) AFHYMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CILTEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFHYMAT domicilié(e) Z.I. OUEST - 80700 - ROYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFHYMAT domicilié(e) Z.I. OUEST - 80700 - ROYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CILTEC est expirée depuis le 8 juin 2019.

AFHYMAT a également déposé les autres marques suivantes : SNOWMAT , ROLL-TIPP , AFHYTECH , COVERCAP , VIBRAX , HYDROCAP , e-carrosserie , I-TANK , BIMAX , AFHYMAT


AFHYMAT, SA - Z.I. OUEST - 80700 - ROYE - France


AFHYMAT - Z.I. OUEST - 80700 - ROYE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 5 octobre 2009 - Retrait partiel n°507457 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.