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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFH CONSEIL
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"LES COULEURS DU CIEL"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES COULEURS DU CIEL"
AFH CONSEIL (SARL)

Numéro de dépôt :
1703485
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2001
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Présentation de la marque "LES COULEURS DU CIEL"

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFH CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LES COULEURS DU CIEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFH CONSEIL domicilié(e) 24 rue Léon-Frot, 75011 PARIS - France.

La marque "LES COULEURS DU CIEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES COULEURS DU CIEL" est expirée depuis le 5 novembre 2001.

AFH CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : PAS BETE, LA BETTERAVE , HURRICANE , "LA FORCE DE FRAPPE" , LE SAVOIR FRAIS , "REVE DE MAC" , "LES DISQUES DURENT" , VIVE LA VIE!


AFH CONSEIL (SARL) - 24 rue Léon-Frot, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Constructions transportables métalliques, échaffaudages métalliques, transporteurs de bagages, transporteurs de passagers, appareils de locomotion par terre, chariots élévateurs, tracteurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.