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Marques déposées par AFGTODO
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bng Bureau de normalisation du gaz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bng Bureau de normalisation du gaz
AFG, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3983315
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2023
bng Bureau de normalisation du gaz de AFG

Présentation de la marque bng Bureau de normalisation du gaz

Déposée le 15 février 2013 par AFGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bng Bureau de normalisation du gaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est AFGTODO domicilié(e) 8 rue de l'Hôtel de Ville - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 854 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFG, Mle HERRAULT AMELIE domicilié(e) 8 rue de l'Hôtel de Ville - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque bng Bureau de normalisation du gaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bng Bureau de normalisation du gaz est expirée depuis le 15 février 2023.

AFG a également déposé les autres marques suivantes : e. POCAMPE , AFG , EXPOGAZ , CONGRES DU GAZ , afg association française du gaz , afg , e. pocampus , BNG BUREAU DE NORMALISATION DU GAZ , AFG AVOCATS , Urban meeting.lyon


AFG, Syndicat professionnel - 8 rue de l'Hôtel de Ville - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 784854820


AFG, Mle HERRAULT AMELIE - 8 rue de l'Hôtel de Ville - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.