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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFG FOIE GRAS
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Auguste Fontanié AVEYRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Auguste Fontanié AVEYRON
AFG FOIE GRAS, SAS

Numéro de dépôt :
4076044
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2024
Auguste Fontanié AVEYRON de AFG FOIE GRAS

Présentation de la marque Auguste Fontanié AVEYRON

Déposée le 14 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFG FOIE GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Auguste Fontanié AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFG FOIE GRAS domicilié(e) 80 Avenue de Rodez - 12450 - LA PRIMAUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 045 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFG FOIE GRAS, Mme LAUR Odile domicilié(e) 80 Avenue de Rodez - 12450 - LA PRIMAUBE - France.

La marque Auguste Fontanié AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Auguste Fontanié AVEYRON est expirée depuis le 14 mars 2024.

AFG FOIE GRAS a également déposé les autres marques suivantes : Canard de l'Aveyron , LA CAILLOTINE


AFG FOIE GRAS, SAS - 80 Avenue de Rodez - 12450 - LA PRIMAUBE - France - SIREN 326045994


AFG FOIE GRAS, Mme LAUR Odile - 80 Avenue de Rodez - 12450 - LA PRIMAUBE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Poisson, volaille et gibier ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de poisson ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Elevage d'animaux ; Viande bénéficiant des indications géographiques protégées “ Veau de l'Aveyron et du Segala ” et “ Agneau de l'Aveyron ” ; conserves de viande bénéficiant des indications géographiques protégées “ Veau de l'Aveyron et du Segala ” et “ Agneau de l'Aveyron ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.