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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFFIVAL
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PAPCAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPCAL
AFFIVAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3726309
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2030
PAPCAL de AFFIVAL

Présentation de la marque PAPCAL

Déposée par voie électronique le 31 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFFIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFFIVAL domicilié(e) 70 rue de l'Abbaye - 59730 - Solesmes - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 853 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque PAPCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPCAL arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

AFFIVAL a également déposé les autres marques suivantes : AFFIVAL , AFFIVAL , AFFIVAL


AFFIVAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 70 rue de l'Abbaye - 59730 - Solesmes - France - SIREN 317853752


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741995 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Produits chimiques destinés à l'industrie ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; compositions chimiques pour le traitement des bains métalliques. Préparations pour le perfectionnement de l'acier ; produits chimiques destinés à faciliter l'alliage des métaux ; bains de galvanisation ; métaux alcalino-terreux ; antimoine ; azote ; bismuth ; carbure de calcium ; sels de calcium ; carbone ; lanthane ; métalloïdes ; sels de métaux des terres rares ; métaux terreux ; sélénium ; silicium ; soufre ; tellure ; yttrium ; bore ; produits pour le brasage ; fondants pour le brasage ; fondant pour la fonderie ; produits pour la galvanisation. ;

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; câbles, tubes et fils métalliques non électriques ; câbles, fils et tubes métalliques fourrés ; tubes et tuyaux métalliques ; minerais ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; matériaux de construction métallique ; acier ; aluminium ; fer brut ou mi ouvré ; plomb brut ou mi ouvré ; chrome ; manganèse ; niobium ; molybdène ; titane ; tungstène ; vanadium.