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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFFIVAL
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AFFIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AFFIVAL
AFFIVAL, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1184987
Date de dépôt :
14/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2021

Présentation de la marque AFFIVAL

Déposée le 14 octobre 1981 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFFIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFFIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFFIVAL domicilié(e) 70 rue de l'Abbaye - 59730 - SOLESMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 853 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque AFFIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AFFIVAL est expirée depuis le 14 octobre 2021.

AFFIVAL a également déposé les autres marques suivantes : AFFIVAL , PAPCAL , AFFIVAL


AFFIVAL, société par actions simplifiée unipersonnelle - 70 rue de l'Abbaye - 59730 - SOLESMES - France - SIREN 317853752


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2003580 - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2208293 - Publication au BOPI 2001-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Inscription le 10 juin 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63792 - Publication au BOPI 1992-06-10

Inscription le 10 juin 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63799 - Publication au BOPI 1992-06-10

Inscription le 18 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°153018 - Publication au BOPI 1992-12-18

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2011 n°2473661 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-22

Inscription le 10 août 2011 - Changement de nature juridique n°555528 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Compositions chimiques pour le traitement des bains métalliques.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages.Matériaux à bâtir laminés et fondus.Câbles et fils métalliques non électriques.Tubes et tuyaux métalliques.Fils et tubes métalliques fourrés. Traitement de matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.