Déposée le 26 septembre 2010 par Affinité bioTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Affinité Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est Affinité bioTODO domicilié(e) 12 clos des porettes - 28400 - NOGENT LE ROTROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 390 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Affinité bio domicilié(e) 12 clos des porettes - 28400 - NOGENT LE ROTROU - France.
La marque Affinité Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Affinité Bio est expirée depuis le 26 septembre 2020.
Affinité bio, SASU - 12 clos des porettes - 28400 - NOGENT LE ROTROU - France - SIREN 522390848
Affinité bio - 12 clos des porettes - 28400 - NOGENT LE ROTROU - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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