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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AFFICHAGE PARKING D'HYPER S.M.A
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SMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMA
AFFICHAGE PARKING D'HYPER S.M.A. (groupement d'intérêt économique)

Numéro de dépôt :
1655649
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2001
SMA de AFFICHAGE PARKING D\'HYPER S.M.A

Présentation de la marque SMA

Déposée le 15 avril 1991 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AFFICHAGE PARKING D'HYPER S.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AFFICHAGE PARKING D'HYPER S.M.A domicilié(e) 19, rue de la Belle Feuille, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMA est expirée depuis le 15 avril 2001.

AFFICHAGE PARKING D'HYPER S.M.A a également déposé les autres marques suivantes : FORUM


AFFICHAGE PARKING D'HYPER S.M.A. (groupement d'intérêt économique) - 19, rue de la Belle Feuille, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

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