Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

X MEGASHOP
MR AFFERGAN FREDERIC

Numéro de dépôt :
3160168
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
X MEGASHOP de AFFERGAN FREDERIC

Présentation de la marque X MEGASHOP

Déposée le 18 avril 2002 par monsieur AFFERGAN FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « X MEGASHOP »

Le déposant est monsieur AFFERGAN FREDERIC domicilié(e) 122 Bd PERIER Bat D,13008 Marseille - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR AFFERGAN FREDERIC domicilié(e) 123 Bd PERIER Bat D,13008 Marseille - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

AFFERGAN FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : XXL MEGASTORE , LA BONNE ADRESSE UN LIEU, UNE EXCEPTION


MR AFFERGAN FREDERIC - 122 Bd PERIER Bat D,13008 Marseille - 13008 - France


MR AFFERGAN FREDERIC - 123 Bd PERIER Bat D,13008 Marseille - 13008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359060 - Publication au BOPI 2002-11-14

Inscription le 19 février 2003 - Rejet total n°365909 - Publication au BOPI 2003-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Support d'enregistrement vidéo Service de location. Support d'enregistrement. Organisation de spectacle Communication par terminaux d'ordinateur de type Internet

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.