Marque enregistrée - Marque en vigueur

MaaT Pharma
M. AFFAGARD HERVE, Agissant pour le compte de la société MaaT Pharma en cours de formation, MaaT Pharma

Numéro de dépôt :
4138392
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2024
MaaT Pharma de AFFAGARD HERVE

Présentation de la marque MaaT Pharma

Déposée le 2 décembre 2014 par monsieur AFFAGARD HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MaaT Pharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur AFFAGARD HERVE domicilié(e) 61 RUE DUNOIR - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AFFAGARD HERVE, MaaT Pharma domicilié(e) 61 RUE DUNOIR - 69003 - LYON - France.

La marque MaaT Pharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MaaT Pharma arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.


M. AFFAGARD HERVE, Agissant pour le compte de la société MaaT Pharma en cours de formation, MaaT Pharma - 61 RUE DUNOIR - 69003 - LYON - France


M. AFFAGARD HERVE, MaaT Pharma - 61 RUE DUNOIR - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 2 juin 2015 - Immatriculation de société n°649603 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

Inscription le 10 juin 2015 - Retrait partiel n°649991 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682662 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Éducation ; formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.