Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEE
AFEX, Agence de Fabriques pour l'Exportation, société à responsabilité limitée, 11, rue Tronchet, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1253012
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1993

Présentation de la marque BEE

Déposée le 2 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque BEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE est expirée depuis le 2 décembre 1993.


AFEX, Agence de Fabriques pour l'Exportation, société à responsabilité limitée, 11, rue Tronchet, 75008 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.