Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES DEBUTANTS
AFERIAT MICKAEL
BOUSQUET JÉROME

Numéro de dépôt :
3043175
Date de dépôt :
26/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LES DEBUTANTS de AFERIAT MICKAEL

Présentation de la marque LES DEBUTANTS

Déposée le 26 juillet 2000 par AFERIAT MICKAEL et BOUSQUET JÉROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DEBUTANTS »

Les déposants sont AFERIAT MICKAEL, domicilié(e) 1 RUE NEUVE DES BAINS, 10000 TROYES - France et BOUSQUET JÉROME, domicilié(e) 10 RUE DES FRERES BREYER, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSQUET JÉROME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque LES DEBUTANTS est expirée depuis le 26 juillet 2010.


AFERIAT MICKAEL - 1 RUE NEUVE DES BAINS, 10000 TROYES - France

BOUSQUET JÉROME - 10 RUE DES FRERES BREYER, 10000 TROYES - France


BOUSQUET JÉROME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365322 - Publication au BOPI 2003-02-06

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

- Vêtements, chaussures - Appareils pour l'enregistrement la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques - Organisation de spectacles musicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.