Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.F.E.L. FORUM DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN LIMOUSIN
AFEL Association de Formation des Ecologistes du Limousin (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3344693
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2015
A.F.E.L. FORUM DE L\'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN LIMOUSIN de AFEL Association de Formation des Ecologistes du Limousin

Présentation de la marque A.F.E.L. FORUM DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN LIMOUSIN

Déposée le 4 mars 2005 par l'association loi 1901 AFEL Association de Formation des Ecologistes du Limousin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.F.E.L. FORUM DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 AFEL Association de Formation des Ecologistes du Limousin domicilié(e) Mairie, 4 rue Frédéric Mistral,87510 SAINT GENCE (Haute-Vienne) - 87510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel Lévêque domicilié(e) Mairie, 4 rue Frédéric Mistral,87510 SAINT GENCE (Haute-Vienne) - 87510 - France.

La marque A.F.E.L. FORUM DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.F.E.L. FORUM DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN LIMOUSIN est expirée depuis le 4 mars 2015.


AFEL Association de Formation des Ecologistes du Limousin (Loi 1901) - Mairie, 4 rue Frédéric Mistral,87510 SAINT GENCE (Haute-Vienne) - 87510 - France


Jean-Michel Lévêque - Mairie, 4 rue Frédéric Mistral,87510 SAINT GENCE (Haute-Vienne) - 87510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Papier, papier pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; papeterie, articles de papeterie, boites en carton ou en papier ; photographies, supports pour la photographie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; autocollants (article pour la papeterie) ; matériels pour les artistes, stylos, pinceaux, crayons, plumes à écrire, instruments d'écriture, fournitures pour l'écriture ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, publications, journaux, journaux de bandes dessinées, périodiques, revues (périodiques), magazines, brochures, catalogues, livres, livrets, manuels, prospectus ; imprimés, publications, journaux, journaux de bandes dessinées, périodiques, revues (périodiques), magazines, brochures, catalogues, livres, livrets, manuels, prospectus dans le domaine de l'écologie ; billets (tickets) ; calendriers. Education, éducation dans le domaine de l'écologie ; formation, formation dans le domaine de l'écologie ; divertissement ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement, informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement dans le domaine de l'écologie ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de brochures, de livres, de périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de journaux, revues (périodiques), , prospectus non publicitaires, tracts non publicitaires ; édition et publication de brochures, de livres, de périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de journaux, revues (périodiques), prospectus non publicitaires, tracts non publicitaires, dans le domaine de l'écologie ; publication électronique en ligne de brochures, de livres, de périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de journaux, revues (périodiques), prospectus non publicitaires, tracts non publicitaires ; prêt de livres ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de stages, de concours (divertissement ou éducation) et d'expositions à buts culturels ou éducatifs, dans le domaine de l'écologie ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de stages, de concours (divertissement ou éducation) et d'expositions à buts culturels ou éducatifs, destinés à la sensibilisation du public aux problèmes écologiques ; production et location de films ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production, organisation et conduite de spectacles ; réservation de place de spectacle ; reportages photographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.