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Marques déposées par l'association loi 1901 Afdi
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Paysans sans frontières
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paysans sans frontières
Afdi, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4338534
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2027
Paysans sans frontières de Afdi

Présentation de la marque Paysans sans frontières

Déposée le 16 février 2017 par l'association loi 1901 Afdi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Paysans sans frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Afdi domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Afdi, Mme HAMDI Laure domicilié(e) 11 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Paysans sans frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paysans sans frontières arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

Afdi a également déposé les autres marques suivantes : AFDI


Afdi, Association loi 1901 - 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Afdi, Mme HAMDI Laure - 11 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Soutien à des projets de solidarité internationale, soutien aux organisations paysannes des pays en développement (financement) ; accompagnement économique (financement) des organisations paysannes des pays en développement.

Organisation de conférences, éducation au développement (interventions en milieu scolaire) ;

Formation des responsables d'organisations paysannes des pays en développement, formation des membres de l'association.