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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AFDEN (AGENCE FRANCAISE DES ENERGIES NOUVELLES
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AFDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFDEN
AFDEN (AGENCE FRANCAISE DES ENERGIES NOUVELLES), EURL

Numéro de dépôt :
4061020
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2024
AFDEN de AFDEN (AGENCE FRANCAISE DES ENERGIES NOUVELLES

Présentation de la marque AFDEN

Déposée le 15 janvier 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AFDEN (AGENCE FRANCAISE DES ENERGIES NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AFDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AFDEN (AGENCE FRANCAISE DES ENERGIES NOUVELLES domicilié(e) 91 AVENUE LAFERRIÈRE - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 036 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFDEN (AGENCE FRANCAISE DES ENERGIES NOUVELLES), M. Mechache David domicilié(e) 91 AVENUE LAFERRIÈRE - 94000 - CRETEIL - France.

La marque AFDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFDEN est expirée depuis le 15 janvier 2024.


AFDEN (AGENCE FRANCAISE DES ENERGIES NOUVELLES), EURL - 91 AVENUE LAFERRIÈRE - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 510036338


AFDEN (AGENCE FRANCAISE DES ENERGIES NOUVELLES), M. Mechache David - 91 AVENUE LAFERRIÈRE - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Appareils de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire ;

Panneaux solaires destinés à la production d'électricité. Panneaux solaires photovoltaïques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Devis, maitrise d'ouvrage, installation, entretien, réparation de panneaux solaires destinés à la production d'électricité, d'appareils de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire, de panneaux solaires photovoltaïques, de panneaux solaires destinés à la production de chauffage, de panneaux solaires thermiques. Informations en matière d'installation, d'entretien et de réparation des produits précités dans la présente classe.