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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFDEN (Agence Française des Energies Nouvelles
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ECO-PHOTON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECO-PHOTON
AFDEN (Agence Française des Energies Nouvelles), SARL

Numéro de dépôt :
4361771
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
ECO-PHOTON de AFDEN (Agence Française des Energies Nouvelles

Présentation de la marque ECO-PHOTON

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFDEN (Agence Française des Energies Nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO-PHOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFDEN (Agence Française des Energies Nouvelles domicilié(e) 2 RUE LOUIS PERGAUD - 94700 - MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 036 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFDEN, M. SAMUEL PENALBA domicilié(e) 7 RUE LOUIS PERGAUD - 94700 - MAISONS ALFORT - France.

La marque ECO-PHOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-PHOTON arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.


AFDEN (Agence Française des Energies Nouvelles), SARL - 2 RUE LOUIS PERGAUD - 94700 - MAISONS ALFORT - France - SIREN 510036338


AFDEN, M. SAMUEL PENALBA - 7 RUE LOUIS PERGAUD - 94700 - MAISONS ALFORT - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Batteries électriques ;

Appareils d'éclairage ;

Production d'énergie.