SCANDETECT
Présentation de la marque SCANDETECT
Déposée le 13 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFD et la Société par Action Simplifiée (SAS) CTMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCANDETECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCANDETECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926717.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDETECT est expirée depuis le 13 juin 2022.
AFD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40