SCANDETECT

AFD, SARL
CTMS, SAS

Présentation de la marque SCANDETECT

Déposée le 13 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFD et la Société par Action Simplifiée (SAS) CTMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCANDETECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFD domicilié(e) 45 rue jean-Jacques Rousseau - 38150 - ROUSSILLON - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) CTMS domicilié(e) 1-3 rue Paul Diday - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFD domicilié(e) 45 rue Jean-Jacques Rousseau - 38150 - ROUSSILLON - France.

La marque SCANDETECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDETECT est expirée depuis le 13 juin 2022.

AFD a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE AFD Recherche de fuite Assèchement , Les Boulistes