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Marques déposées par AFCOPILTODO
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Qual'Idel Votre cabinet infirmier s'engage pour la qualité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Qual'Idel Votre cabinet infirmier s'engage pour la qualité
AFCOPIL, SASU

Numéro de dépôt :
4278358
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/06/2026
Qual\'Idel Votre cabinet infirmier s\'engage pour la qualité de AFCOPIL

Présentation de la marque Qual'Idel Votre cabinet infirmier s'engage pour la qualité

Déposée le 8 juin 2016 par AFCOPILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Qual'Idel Votre cabinet infirmier s'engage pour la qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est AFCOPILTODO domicilié(e) 7 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 908 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFCOPIL, M. TISSERAND Philippe domicilié(e) 7 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Qual'Idel Votre cabinet infirmier s'engage pour la qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qual'Idel Votre cabinet infirmier s'engage pour la qualité arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.

AFCOPIL a également déposé les autres marques suivantes : forum national des infirmiers - forum national des infirmières - forum national des infirmiers libéraux - forum national des infirmières libérales , FORUM NATIONAL DES IDEL


AFCOPIL, SASU - 7 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 523908929


AFCOPIL, M. TISSERAND Philippe - 7 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.