Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFCOME
AFCOME ASSOCIATION FRANÇAISE DES COOPÉRATIVES et ENTREPRISES DE DISTRIBUTION ET DE MELANGES D'ENGRAIS (SYNDICAT PROFESSIONNEL)

Numéro de dépôt :
99800220
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque AFCOME

Déposée le 23 juin 1999 par AFCOME ASSOCIATION FRANÇAISE DES COOPÉRATIVES et ENTREPRISES DE DISTRIBUTION ET DE MELANGES D'ENGRAIS (SYNDICAT PROFESSIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFCOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est AFCOME ASSOCIATION FRANÇAISE DES COOPÉRATIVES et ENTREPRISES DE DISTRIBUTION ET DE MELANGES D'ENGRAIS (SYNDICAT PROFESSIONNEL), domicilié(e) domiciliée : LE PONTOURY, 50530 MONTVIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine SEGUIN AFCOME - France.

La marque AFCOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFCOME est expirée depuis le 23 juin 2009.


AFCOME ASSOCIATION FRANÇAISE DES COOPÉRATIVES et ENTREPRISES DE DISTRIBUTION ET DE MELANGES D'ENGRAIS (SYNDICAT PROFESSIONNEL) - domiciliée : LE PONTOURY, 50530 MONTVIRON - France


Antoine SEGUIN AFCOME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. - papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.