Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES POIRES DE FRANCE
AFCOFEL

Numéro de dépôt :
95576585
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque LES POIRES DE FRANCE

Déposée le 16 juin 1995 par AFCOFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES POIRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est AFCOFEL, domicilié(e) 4 bis, Rue de Cléry, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA (G. NORTIER) - France.

La marque LES POIRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576585.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POIRES DE FRANCE est expirée depuis le 16 juin 2005.

AFCOFEL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE LES GROUPEMENTS DE PRODUCTEURS


AFCOFEL - 4 bis, Rue de Cléry, 75002 PARIS - France


SOPEXA (G. NORTIER) - France


Inscription le 19 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283371 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Poires conservées, séchées et cuites, gelées, confitures, compotes Poires fruit frais Publicité

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).