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Marques déposées par AFCOFEL:
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FRANCE LES GROUPEMENTS DE PRODUCTEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE LES GROUPEMENTS DE PRODUCTEURS
AFCOFEL:

Numéro de dépôt :
1358156
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006
FRANCE LES GROUPEMENTS DE PRODUCTEURS de AFCOFEL:

Présentation de la marque FRANCE LES GROUPEMENTS DE PRODUCTEURS

Déposée le 16 avril 1986 par AFCOFEL: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE LES GROUPEMENTS DE PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AFCOFEL:, domicilié(e) 4 bis, rue de Cléry, 75002 PARIS (dossier no 2067163) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA (Carine DESLANDES) domicilié(e) (dossier no 2067163) - France.

La marque FRANCE LES GROUPEMENTS DE PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE LES GROUPEMENTS DE PRODUCTEURS est expirée depuis le 16 avril 2006.

AFCOFEL: a également déposé les autres marques suivantes : LES POIRES DE FRANCE


AFCOFEL: - 4 bis, rue de Cléry, 75002 PARIS (dossier no 2067163) - France


SOPEXA (Carine DESLANDES) - (dossier no 2067163) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1996 n°2067163 - Publication au BOPI 1996-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Fruits et légumes frais. Fruits et légumes conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.