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Marques déposées par AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes) (Union de syndicats loi du 21 Mars 1884 modifiée
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UPPOM-POM'UP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPPOM-POM'UP
AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes) (Union de syndicats loi du 21 Mars 1884 modifiée)

Numéro de dépôt :
96639234
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque UPPOM-POM'UP

Déposée le 22 août 1996 par AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes) (Union de syndicats loi du 21 Mars 1884 modifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UPPOM-POM'UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes) (Union de syndicats loi du 21 Mars 1884 modifiée), domicilié(e) 4 bis, Rue de Cléry, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque UPPOM-POM'UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPPOM-POM'UP est expirée depuis le 22 août 2006.

AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes) (Union de syndicats loi du 21 Mars 1884 modifiée a également déposé les autres marques suivantes : UPPOM , UPPOM BREF, MANGEZ DES POMMES , TOMATES DE FRANCE QUALITE PLUS


AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes) (Union de syndicats loi du 21 Mars 1884 modifiée) - 4 bis, Rue de Cléry, 75008 Paris - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; confitures de pommes; pommes congelées; gelées, pulpes, salades et tranches de pommes; pommes conservées et pommes conservées dans l'alcool; pommes cuites; marmelades et compotes de pommes; zestes et écorces de pommes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; crèmes glacées et glaces alimentaires à base de pommes; confiserie à base de pommes; pâtisserie et gâteaux à base de pommes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt; pommiers (végétaux); pommes (fruits frais); graines (semences) de pommiers; plants de pommiers. Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; jus de pommes; sirops de pommes; boissons à base de pommes et/ou au goût de pommes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières); cidres; apéritifs et digestifs (alcools, liqueurs) à base de pommes; extraits de pommes avec alcool; spiritueux et eaux de vie à base de pommes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.