Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPPOM BREF, MANGEZ DES POMMES
AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes)

Numéro de dépôt :
96643392
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque UPPOM BREF, MANGEZ DES POMMES

Déposée le 27 septembre 1996 par AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UPPOM BREF, MANGEZ DES POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes), domicilié(e) 4 bis rue de Cléry, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque UPPOM BREF, MANGEZ DES POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPPOM BREF, MANGEZ DES POMMES est expirée depuis le 27 septembre 2006.

AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes a également déposé les autres marques suivantes : UPPOM , UPPOM-POM'UP , TOMATES DE FRANCE QUALITE PLUS


AFCOFEL (Association Française des Comités économiques Agricoles de Fruits et Légumes) - 4 bis rue de Cléry, 75002 PARIS - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; confitures de pommes; pommes congelées; gelées, pulpes, salades et tranches de pommes; pommes conservées et pommes conservées dans l'alcool; pommes cuites; marmelades et compotes de pommes; zestes et écorces de pommes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, crèmes glacées et glaces alimentaires à base de pommes; confiserie à base de pommes; pâtisserie et gâteaux à base de pommes.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt; pommiers (végétaux); pommes (fruits frais); graines (semences) de pommiers; plants de pommiers.Distributeurs automatiques, et notamment distributeurs automatiques de boissons, de fruits, de confiseries,de pâtisseries et autres préparations alimentaires, et mécanismes pour appareils à prépaiement.Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; jus de pommes; sirops de pommes; boissons à base de pommes et/ou au goût de pommes.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); cidres; apéritifs et digestifs (alcools, liqueurs) à base de pommes; extraits de pommes avec alcool; spiritueux et eaux de vie à base de pommes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.