Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POIRE AFFINEE PAR
AFCOFEL - Association Française des Comités Economiques Fruits et Légumes (Association)

Numéro de dépôt :
95602609
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque POIRE AFFINEE PAR

Déposée le 22 décembre 1995 par la société AFCOFEL - Association Française des Comités Economiques Fruits et Légumes (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POIRE AFFINEE PAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société AFCOFEL - Association Française des Comités Economiques Fruits et Légumes (Association domicilié(e) 4 bis, rue de Cléry, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 855 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA (Carine DESLANDES) - France.

La marque POIRE AFFINEE PAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIRE AFFINEE PAR est expirée depuis le 22 décembre 2005.

AFCOFEL - Association Française des Comités Economiques Fruits et Légumes (Association a également déposé les autres marques suivantes : LES POIRES, C'EST BON JUSQU'AU BOUT DES DOIGTS LES POIRES DE FRANCE


AFCOFEL - Association Française des Comités Economiques Fruits et Légumes (Association) - 4 bis, rue de Cléry, 75002 PARIS - France - SIREN 784855801


SOPEXA (Carine DESLANDES) - France


Inscription le 19 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283371 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment poires ; gelées confitures, compotes, lait et produits laitiers.Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Fruits et légumes frais, notamment poires.Publicité

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).