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Marques déposées par la société AFCMM-ISCMM
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QualiDev
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QualiDev
AFCMM-ISCMM, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3782843
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
QualiDev de AFCMM-ISCMM

Présentation de la marque QualiDev

Déposée le 17 novembre 2010 par la société AFCMM-ISCMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QualiDev » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la société AFCMM-ISCMM domicilié(e) 191 Rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 911 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFCMM-ISCMM domicilié(e) 191 Rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France.

La marque QualiDev a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualiDev est expirée depuis le 17 novembre 2020.

AFCMM-ISCMM a également déposé les autres marques suivantes : FormatEval


AFCMM-ISCMM, Association Loi de 1901 - 191 Rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 389911702


AFCMM-ISCMM - 191 Rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. ;

Éducation ; formation, évaluation de connaissances avant formation, et évaluation de connaissances après formation, en particulier celles destinées aux médecins, pharmaciens, biologistes et personnels soignants et administratifs employés par les établissements de santé publics ou privés, et celles destinées aux médecins, pharmaciens, biologistes et infirmiers exerçant en statut libéral. Services de conseils et de coaching (services de formation) pour favoriser la rédaction et la mise en application de projet destinés à une personne ou à un groupe de personnes, en particulier aux médecins, pharmaciens, biologistes et personnels soignants et administratifs employés par les établissements de santé publics ou privés, et aux médecins, pharmaciens, biologistes et infirmiers exerçant en statut libéral. Services d'éducation et de formation, d'évaluation de formation et d'attestation de participation à des formations proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, d'un système de vidéo-conférence, d'un service de messagerie électronique, en particulier ceux destinés aux médecins, pharmaciens, biologistes et personnels soignants et administratifs employés par les établissements de santé publics ou privés et ceux destinés aux médecins, pharmaciens, biologistes et infirmiers exerçant en statut libéral. Informations en matière d'éducation ou de formation. Publication sur papier, sur disque et film vidéo (autre que publication publicitaire), publication électronique en ligne de livres, de journaux, de lettres d'information, de programmes de formation et d'évaluation et sessions d'enseignement, en particulier celles destinées aux médecins, pharmaciens, biologistes et personnels soignants et administratifs employés par les établissements de santé publics ou privés et celles destinées aux médecins, pharmaciens, biologistes et infirmiers exerçant en statut libéral. Organisation et conduite de colloques, congrès, expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, en particulier dans le domaine de la santé.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs, en particulier dans les domaines de la pédagogie et de la formation ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.