A.F.C.M. ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL MINIATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.F.C.M. ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL MINIATURE
AFCM - Association Française du cheval Miniature
Numéro de dépôt :
3054987
Date de dépôt :
02/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2010
Présentation de la marque A.F.C.M. ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL MINIATURE
Déposée le 2 octobre 2000 par AFCM - Association Française du cheval Miniature
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A.F.C.M. ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL MINIATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est AFCM - Association Française du cheval Miniature, domicilié(e) Association loi 1908, 19 Rue de l'abbé Marchal, 57420 FEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dominique LALOUM - France.
La marque A.F.C.M. ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL MINIATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.F.C.M. ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL MINIATURE est expirée depuis le 2 octobre 2010.
AFCM - Association Française du cheval Miniature - Association loi 1908, 19 Rue de l'abbé Marchal, 57420 FEY - France
Mme Dominique LALOUM - France
Inscription le 8 juin 2001 - Rejet partiel n°324398 - Publication au BOPI 2001-06-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
- Communications par terminaux d'ordinateurs. - Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet - Transmission de données commerciales, publicitaires par réseau internet - Dressage d'animaux - Production film - Conduite de conférences - colloques - Organisation de concours et championnats - Compétition sportive - Divertissement ou éducation - Edition de livres et revues - Education, formations, divertissements, activités sportives et culturelles - Elevage d'animaux - pansage d'animaux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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