Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE ARTISANAL DE STe ANNE
MR AFCHAIN OLIVIER

Numéro de dépôt :
98749975
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque VILLAGE ARTISANAL DE STe ANNE

Déposée le 15 septembre 1998 par monsieur AFCHAIN OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE ARTISANAL DE STe ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est monsieur AFCHAIN OLIVIER domicilié(e) LES GALBAS, 97180 STe anne, GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR AFCHAIN OLIVIER - France.

La marque VILLAGE ARTISANAL DE STe ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE ARTISANAL DE STe ANNE est expirée depuis le 15 septembre 2008.

AFCHAIN OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : GWAD'INDIAN , BABY GWADA , GWADA'NANA , JAMAFRICA , BABYNINA , PA NI PWOBLEM , PA - Ni PROBLEM , GWADA'MAL , NON MERCI


MR AFCHAIN OLIVIER - LES GALBAS, 97180 STe anne, GUADELOUPE - France


MR AFCHAIN OLIVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Vêtements, chaussures. Chapellerie Papiers, cartons Cordes ficelles Tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.