Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA - Ni PROBLEM
AFCHAIN OLIVIER

Numéro de dépôt :
3145507
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
PA - Ni PROBLEM de AFCHAIN OLIVIER

Présentation de la marque PA - Ni PROBLEM

Déposée le 4 février 2002 par AFCHAIN OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PA - Ni PROBLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est AFCHAIN OLIVIER domicilié(e) 2 RESIDENSE DES COLLINES,93220 GAGNY - 93220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFCHAIN OLIVIER domicilié(e) 2 RESIDENSE DES COLLINES,93220 GAGNY - 93220 - France.

La marque PA - Ni PROBLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA - Ni PROBLEM est expirée depuis le 4 février 2012.

AFCHAIN OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : JAMAFRICA


AFCHAIN OLIVIER - 2 RESIDENSE DES COLLINES,93220 GAGNY - 93220 - France


AFCHAIN OLIVIER - 2 RESIDENSE DES COLLINES,93220 GAGNY - 93220 - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°362954 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Produits de l'imprimerie. Photographies. Papeterie Tabac. Article pour fumeur Bijouterie. Horlogerie et instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.