Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OEIL & L'Artisan
M. AFCHAIN Arnaud

Numéro de dépôt :
4270119
Date de dépôt :
05/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2026
L\'OEIL & L\'Artisan de AFCHAIN Arnaud

Présentation de la marque L'OEIL & L'Artisan

Déposée le 5 mai 2016 par monsieur AFCHAIN Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'OEIL & L'Artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur AFCHAIN Arnaud domicilié(e) 308 Le Carroir de Saint Céols - 18510 - MENETOU_SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AFCHAIN Arnaud domicilié(e) Lieudit Le Carroir de Saint-Céols, 308 IMPASSE Le Carroir - 18510 - MENETOU-SALON - France.

La marque L'OEIL & L'Artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OEIL & L'Artisan arrivera à expiration en date du 5 mai 2026.

AFCHAIN Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : L'OEIL & Vous


M. AFCHAIN Arnaud - 308 Le Carroir de Saint Céols - 18510 - MENETOU_SALON - France


M. AFCHAIN Arnaud - Lieudit Le Carroir de Saint-Céols, 308 IMPASSE Le Carroir - 18510 - MENETOU-SALON - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 10 août 2016 - Retrait partiel n°677233 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.