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Marques déposées par l'association loi 1901 AFCCC
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afccc
Marque expirée - Marque en non vigueur

afccc
AFCCC ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3540482
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017
afccc de AFCCC

Présentation de la marque afccc

Déposée le 27 novembre 2007 par l'association loi 1901 AFCCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « afccc »

Le déposant est l'association loi 1901 AFCCC domicilié(e) 44 Rue DANTON,94270 LE KREMLIN BICETRE - 94270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 689 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFCCC domicilié(e) 44 DANTON,94270 LE KREMLIN BICETRE - 94270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque afccc est expirée depuis le 27 novembre 2017.

AFCCC a également déposé les autres marques suivantes : DIALOGUE Revue de l'AFCCC


AFCCC ASSOCIATION LOI 1901 - 44 Rue DANTON,94270 LE KREMLIN BICETRE - 94270 - France - SIREN 775689060


AFCCC - 44 DANTON,94270 LE KREMLIN BICETRE - 94270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Éducation ; formation ; consultations conjugales et familiales parentalité.

Médiation familiale.