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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFCA
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MODULIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULIS
AFCA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97702439
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2017

Présentation de la marque MODULIS

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFCA domicilié(e) 4 bis boulevard Henri Becquerel,69740 GENAS (dossier no 2353098) - 69740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 364 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2353098) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULIS est expirée depuis le 12 octobre 2017.

AFCA a également déposé les autres marques suivantes : Afca le bon format


AFCA Société par actions simplifiée - 4 bis boulevard Henri Becquerel,69740 GENAS (dossier no 2353098) - 69740 - France - SIREN 400364550


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2353098) - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 28 mars 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°451360 - Publication au BOPI 2007-03-28

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353098 - Publication au BOPI 2007-10-12

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Appareils et instruments électriques à savoir: Armoire de commande interactive pour fermeture industrielle et collective.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.