Déposée le 17 décembre 1998 par AFCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Afca le bon format » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 27 novembre 2024.
Le déposant est AFCA, domicilié(e) 29, rue de la Paix, 33150 CENON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.F.C.A. - France.
La marque Afca le bon format a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766062.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Afca le bon format est expirée depuis le 17 décembre 2008.
AFCA a également déposé les autres marques suivantes : MODULIS
AFCA - 29, rue de la Paix, 33150 CENON - France
A.F.C.A. - France
Publication - Publication au BOPI 1999-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Republication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Conseil en ressources humaines, en organisation et direction des affaires. Conseil en recrutement de personnel. Formation continues formation en alternance diplomates et qualifiantes organisation de séminaires, colloques, conférences, congrès.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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