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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFCA – V2
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ZENIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZENIA
AFCA – V2, SAS

Numéro de dépôt :
3197505
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/12/2022
ZENIA de AFCA – V2

Présentation de la marque ZENIA

Déposée le 4 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFCA – V2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ZENIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFCA – V2 domicilié(e) 4 Bis Rue Henri Becquerel - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 364 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK AND LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque ZENIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZENIA est expirée depuis le 4 décembre 2022.

AFCA – V2 a également déposé les autres marques suivantes : DOM , MODULIS , XENIA , AFCA , MOOV SYSTEMS


AFCA – V2, SAS - 4 Bis Rue Henri Becquerel - 69740 - GENAS - France - SIREN 400364550


MARK AND LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Inscription le 28 mars 2007 - Changement de nature juridique n°451359 - Publication au BOPI 2007-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2012 n°2513595 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Armoires de distribution [électricité], dispositif de commande pour ascenseur, pour portails ; dispositif électrique pour l'ouverture des portes ; appareils permettant la commande à distance, de tout système ou appareillage, par liaison radioélectrique ou rayonnement Infrarouge ; émetteurs [télécommunication], émetteurs de signaux électroniques, boîtes de jonction [électricité], récepteurs [audio, vidéo], serrures électriques, appareils de téléguidage ; armoire de commande interactive destinée à l'ouverture électrique de portails, battants et portes de garages.