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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFCA Grand-Sud
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E-QUIETUD' ASSURANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-QUIETUD' ASSURANCE
AFCA Grand-Sud, SARL

Numéro de dépôt :
3722669
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2020
E-QUIETUD\' ASSURANCE de AFCA Grand-Sud

Présentation de la marque E-QUIETUD' ASSURANCE

Déposée le 18 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFCA Grand-Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-QUIETUD' ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFCA Grand-Sud domicilié(e) 11 Rue Amelie - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFCA Grand-Sud domicilié(e) 11 Rue Amelie - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque E-QUIETUD' ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-QUIETUD' ASSURANCE est expirée depuis le 18 mars 2020.

AFCA Grand-Sud a également déposé les autres marques suivantes : BIOQUIETUD


AFCA Grand-Sud, SARL - 11 Rue Amelie - 31000 - TOULOUSE - France


AFCA Grand-Sud - 11 Rue Amelie - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Assurances ; affaires financières.