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Marques déposées par la société AFCA-CIAL
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BPAM Bonnes Pratiques Aliments Minéraux AFCA CIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BPAM Bonnes Pratiques Aliments Minéraux AFCA CIAL
AFCA-CIAL, ASSOCIATION PROFESSIONNELLE

Numéro de dépôt :
3768749
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2020
BPAM Bonnes Pratiques Aliments Minéraux AFCA CIAL de AFCA-CIAL

Présentation de la marque BPAM Bonnes Pratiques Aliments Minéraux AFCA CIAL

Déposée le 22 septembre 2010 par la société AFCA-CIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BPAM Bonnes Pratiques Aliments Minéraux AFCA CIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la société AFCA-CIAL domicilié(e) 41 BIS LATOUR MAUBOURG - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 311 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFCA-CIAL domicilié(e) 41 BIS LATOUR MAUBOURG - 75007 - PARIS - France.

La marque BPAM Bonnes Pratiques Aliments Minéraux AFCA CIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768749.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPAM Bonnes Pratiques Aliments Minéraux AFCA CIAL est expirée depuis le 22 septembre 2020.


AFCA-CIAL, ASSOCIATION PROFESSIONNELLE - 41 BIS LATOUR MAUBOURG - 75007 - PARIS - France - SIREN 784311730


AFCA-CIAL - 41 BIS LATOUR MAUBOURG - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Aliments pour les animaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Contrôle, évaluation et certification des bonnes pratiques de fabrication d'aliments minéraux pour animaux, cahier des charges professionnel validé, règlement (CE) 183 2005, hygiène des aliments pour animaux.