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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFC CONSULTANTS
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AFC Consultants Audit – Fiabilisation – Conseil en Assurances
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFC Consultants Audit – Fiabilisation – Conseil en Assurances
AFC CONSULTANTS, SARL

Numéro de dépôt :
4027533
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/08/2023
AFC Consultants Audit – Fiabilisation – Conseil en Assurances de AFC CONSULTANTS

Présentation de la marque AFC Consultants Audit – Fiabilisation – Conseil en Assurances

Déposée le 21 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFC CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AFC Consultants Audit – Fiabilisation – Conseil en Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFC CONSULTANTS domicilié(e) Immeuble Le Concorde, 345 rue Pierre SEGHERS - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 785 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFC CONSULTANTS, M. GIRAUD Anthony domicilié(e) Immeuble Le Concorde, 345 rue Pierre SEGHERS - 84000 - AVIGNON - France.

La marque AFC Consultants Audit – Fiabilisation – Conseil en Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFC Consultants Audit – Fiabilisation – Conseil en Assurances est expirée depuis le 21 août 2023.


AFC CONSULTANTS, SARL - Immeuble Le Concorde, 345 rue Pierre SEGHERS - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 487785545


AFC CONSULTANTS, M. GIRAUD Anthony - Immeuble Le Concorde, 345 rue Pierre SEGHERS - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

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