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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AFBAT
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DASISTAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DASISTAS
AFBAT, SA

Numéro de dépôt :
1564735
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2028

Présentation de la marque DASISTAS

Déposée le 31 août 1988 par la Société Anonyme (SA) AFBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DASISTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFBAT domicilié(e) Chez TORDO BELGRANO, 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 620 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque DASISTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DASISTAS arrivera à expiration en date du 31 août 2028.

AFBAT a également déposé les autres marques suivantes : AFBAT METAL , HALTE AU VOL , AFBAT , HALTE AU VOL


AFBAT, SA - Chez TORDO BELGRANO, 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 785620675


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 16 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°52866 - Publication au BOPI 1991-04-16

Renouvellement sans limitation n°2121514 - Publication au BOPI 1998-34

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377289 - Publication au BOPI 2008-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 5 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503367 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 5 août 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°503366 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 5 août 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°503365 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2689966 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-03

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