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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AFBAT
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AFBAT METAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFBAT METAL
AFBAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99785079
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque AFBAT METAL

Déposée le 7 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) AFBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AFBAT METAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFBAT domicilié(e) c/o ETS TORDO BELGRANO Quartier Speiramella - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 620 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFBAT METAL est expirée depuis le 7 avril 2019.

AFBAT a également déposé les autres marques suivantes : HALTE AU VOL , AFBAT , DASISTAS , HALTE AU VOL


AFBAT, Société Anonyme - c/o ETS TORDO BELGRANO Quartier Speiramella - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 785620675


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Demande de renouvellement le 11 mars 2009 n°2401143 - Publication au BOPI 2009-03-11

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502424 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 29 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°504484 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406540 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-04-29

Quincaillerie de bâtiment, à savoir : fenêtres, persiennes, volets-battants, volets-roulants, portes, portails, soupiraux métalliques, serrures (autres qu'électriques et quincaillerie métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.