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Marques déposées par l'association loi 1901 AFAS
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SCIENCES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCIENCES
AFAS Association loi 1901 c/o CNRS

Numéro de dépôt :
3489159
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SCIENCES de AFAS

Présentation de la marque SCIENCES

Déposée le 16 mars 2007 par l'association loi 1901 AFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCIENCES »

Le déposant est l'association loi 1901 AFAS domicilié(e) 1 place Aristide Briand,92195 MEUDON Cedex - 92195 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFAS c/o CNRS domicilié(e) 1 place Aristide Briand,92195 MEUDON Cedex - 92195 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AFAS Association loi 1901 c/o CNRS - 1 place Aristide Briand,92195 MEUDON Cedex - 92195 - France


AFAS c/o CNRS - 1 place Aristide Briand,92195 MEUDON Cedex - 92195 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493663 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Livres ; journaux ; brochures.