Marque renouvelée - Marque en non vigueur

9000
AFAQ, Association Française pour le management et l'Amélioration de la Qualité, Association régie par la loi 1901

Numéro de dépôt :
93457981
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2013

Présentation de la marque 9000

Déposée le 4 mars 1993 par l'association loi 1901 AFAQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 AFAQ domicilié(e) 116, Avenue Aristide Briand,92220 BAGNEUX (dossier no 2235461) - 92220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2235461) - 92593 - France.

La marque 9000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 9000 est expirée depuis le 4 mars 2013.

AFAQ a également déposé les autres marques suivantes : AFAQ MAPPING EFQM , Elite 9000 , AFAQ SAFETY MANAGEMENT SYSTEM , Qualité ? bienvenue au club , ACAE ASSOCIATION DE CERTIFICATION DES AUDITEURS ENVIRONNEMENT , CERTISSIMO , AFAQ , AFAQ , 18000 , EUROEVALUATION


AFAQ, Association Française pour le management et l'Amélioration de la Qualité, Association régie par la loi 1901 - 116, Avenue Aristide Briand,92220 BAGNEUX (dossier no 2235461) - 92220 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2235461) - 92593 - France


Renouvellement avec limitation le 22 janvier 2003 n°2235461 - Publication au BOPI 2003-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs et autres moyens télématiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, et autres supports d'information audiovisuelle, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éeducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux de génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; certification d'auditeurs ; certification de systèmes d'assurance qualité, et de conformité à des référentiels connexes (environnement, etc...)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.