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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) afap international trading
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100% MARSEILLAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

100% MARSEILLAIS
afap international trading eurl

Numéro de dépôt :
3583538
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/06/2018
100% MARSEILLAIS de afap international trading

Présentation de la marque 100% MARSEILLAIS

Déposée le 23 juin 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) afap international trading auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 100% MARSEILLAIS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) afap international trading domicilié(e) 13 rue de la treille,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 558 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, afap international trading domicilié(e) 13 rue de la treille,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% MARSEILLAIS est expirée depuis le 23 juin 2018.


afap international trading eurl - 13 rue de la treille,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France - SIREN 502558745


afap international trading - 13 rue de la treille,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 5 novembre 2009 - Rejet partiel n°509436 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 5 novembre 2009 - Rejet partiel n°509435 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.